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Droits d’auteur

Tous les droits au service MS plus que FENÊTRES, y compris tous ses éléments graphiques et la structure des pages du service, ainsi que quelconques autres éléments, sont réservés. Le service ne peut être utilisé que dans un but privé et non lucratif, sous la condition de la non-violation des quelconques droits résultant des dispositions de la loi, particulièrement des droits d’auteur ou des droits de protéction des marques.L’utilisation du service d’une autre façon nécessite la signature d’un contrat avec MS plus que FENÊTRES.

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Contact

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